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Marques déposées par monsieur BLUA Francois
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MINERBAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINERBAC
M. BLUA Francois

Numéro de dépôt :
4254493
Date de dépôt :
07/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/03/2026
MINERBAC de BLUA Francois

Présentation de la marque MINERBAC

Déposée le 7 mars 2016 par monsieur BLUA Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MINERBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur BLUA Francois domicilié(e) ZA de l'Epine - 72460 - SAVIGNE L'EVEQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIODEVAS LABORATOIRES, M. BLUA Francois domicilié(e) ZA de l'Epine - 72460 - SAVIGNE L'EVEQUE - France.

La marque MINERBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINERBAC arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.

BLUA Francois a également déposé les autres marques suivantes : OVOTOP , ORGANIX , REDAMIX , ACTIVIBIO , ASCAROM


M. BLUA Francois - ZA de l'Epine - 72460 - SAVIGNE L'EVEQUE - France


BIODEVAS LABORATOIRES, M. BLUA Francois - ZA de l'Epine - 72460 - SAVIGNE L'EVEQUE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 25 août 2016 - Retrait partiel n°678212 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-25

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides pour les plantes ; parasiticides pour les plantes ; herbicides.

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.